Planification fiscale stratégique

Nous coordonnons la planification fiscale stratégique pour groupes corporates, entrepreneurs, actionnaires et familles internationales, aux côtés des conseils fiscaux et juridiques qualifiés retenus par le client. Notre rôle est d’aligner la lecture stratégique et financière d’un groupe avec la structuration fiscale produite par ces professionnels, afin que l’architecture corporate, les opérations et les flux transfrontaliers s’inscrivent dans les règles applicables et soutiennent les objectifs de long terme du client.

• Groupes corporates revoyant leur architecture de holding, de financement ou d’exploitation.
• Entrepreneurs et actionnaires préparant une opération stratégique ou une transmission.
• Familles internationales et structures de holding alignant des intérêts multijuridictionnels.
• Sponsors et family offices structurant des véhicules d’investissement.

• Structuration fiscale préalable à une opération

  Un actionnaire ou un groupe corporate prépare une cession, une acquisition ou une réorganisation et a besoin que la dimension fiscale soit coordonnée avec le plan stratégique et financier.

• Revue d’architecture transfrontalière

  Un groupe présent dans plusieurs juridictions revoit ses flux de holding et de financement pour les aligner sur les règles actuelles et les objectifs de long terme.

• Planification familiale et de transmission

  Une famille internationale prépare des transmissions générationnelles et a besoin d’une coordination stratégique entre conseils fiscaux et juridiques qualifiés dans plusieurs juridictions.

Envergure

Planification fiscale stratégique mid-market européenne coordonnée avec des conseils fiscaux qualifiés dans chaque juridiction.

Calendrier

Généralement plusieurs semaines de préparation, avec une livraison calibrée sur le mandat et les cycles de revue des parties prenantes.

Géographie

Corridors d’Europe continentale avec une activité récurrente entre France, Italie, Luxembourg, Suisse et Monaco ; ouverture sélective au Royaume-Uni, à la région MENA et à l’axe transatlantique.

• Structuration stratégique fiscalement efficiente des groupes, holdings et véhicules d’investissement.
• Coordination de l’analyse fiscale transactionnelle et transfrontalière avec des conseils qualifiés.
• Modélisation et comparaison des alternatives structurelles.
• Feuille de route de mise en œuvre et coordination documentaire.
• Alignement continu de la gouvernance et du reporting.

1. 01
   Comprendre

   Nous cartographions le groupe, les flux, les actifs et les objectifs stratégiques avec le client et les conseils désignés.

2. 02
   Cadrer

   Nous cadrons les alternatives structurelles en coordination avec des conseils fiscaux et juridiques qualifiés.

3. 03
   Modéliser

   Nous modélisons l’impact financier de chaque alternative et articulons les arbitrages pour les décisions au niveau de la gouvernance.

4. 04
   Concevoir

   Nous appuyons la conception de l’architecture retenue et coordonnons la documentation corporate et financière associée.

5. 05
   Mettre en œuvre

   Nous coordonnons la mise en œuvre avec les conseils fiscaux qualifiés, conseils juridiques, notaires et autres professionnels désignés jusqu’à l’état de régime.

• Alignement stratégique cohérent

  Architecture corporate et structuration fiscale avancent sur un raisonnement unique aligné sur les objectifs de long terme du client.

• Lisible pour les tiers

  Banques, contreparties et autorités rencontrent une architecture documentée et facile à lire.

• Préparée pour les opérations

  Le groupe aborde les opérations avec une dimension fiscale déjà coordonnée avec son plan stratégique et financier.

• Fiscal

  Des conseils fiscaux externes qualifiés délivrent les avis, déclarations et conseils formels ; nous coordonnons les implications stratégiques et financières.

• Juridique

  Des conseils qualifiés préparent les actes corporate, la documentation de holding et les formalités juridictionnelles.

• Audit et comptabilité

  Auditeurs et experts-comptables confirment le traitement comptable, la consolidation et l’alignement du reporting.

• Gouvernance

  Nous alignons la gouvernance board, familiale ou actionnariale avec l’architecture conçue et mise en œuvre.

• Coordination stratégique et financière

  Nous apportons la lecture stratégique et financière qui transforme un conseil fiscal qualifié en feuille de route opérationnelle.

• Capacité transfrontalière

  Nous coordonnons des conseils qualifiés dans plusieurs juridictions sur un calendrier de mandat unique.

• Continuité de vue

  Une équipe unique conserve le fil stratégique à travers les étapes structurelles et transactionnelles successives.

• Les avis fiscaux, déclarations et conseils formels sont préparés et signés par les conseils fiscaux et juridiques qualifiés désignés par le client.
• Les règles applicables dans chaque juridiction et la documentation définitive régissent chaque solution.

Qui émet les avis fiscaux ?

Des conseils fiscaux externes qualifiés et des avocats désignés par le client émettent les avis fiscaux et préparent les déclarations. CGPH Banque d’affaires coordonne les implications stratégiques et financières.

Comment est gérée la coordination transfrontalière ?

Nous coordonnons des conseils qualifiés dans chaque juridiction concernée sur un calendrier unique afin que leurs conclusions convergent vers une architecture cohérente.

La planification fiscale est-elle un exercice ponctuel ?

C’est une discipline continue. L’architecture est revue lorsque le groupe évolue, lorsque des opérations sont préparées et lorsque les règles applicables évoluent.

Comment la planification fiscale s’articule-t-elle avec le M&A ?

Préparer la dimension fiscale en amont améliore sensiblement la maturité et la lisibilité d’une opération ; nous coordonnons cette dimension avec les conseils qualifiés en charge du volet transactionnel.